Déposée le 11 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORGUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA domicilié(e) ZI de Marivaux - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 029 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque NORGUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EJ EMEA, Société par actions simplifiée - ZI de Marivaux - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS - France - SIREN 592029425
CABINET WEINSTEIN - 56 A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542728 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; fonte, fonte d'hydraulique, d'assainissement, de voirie et de bâtiments ; regards en fonte ; grilles en fonte ; avaloirs en fonte ; couvertures de chambres de télécommunication en fonte ; fonte d'ornement et de décoration ; mobilier urbain en fonte, à savoir pieds de bancs en fonte, bornes en fonte, corbeilles en fonte ; plaques de cheminée en fonte ; couverture modulaire en fonte de caniveaux et des trémies ; matériel en fonte de voies pour chemin de fer, matériel pour aménagement de chambres spéciales, étanches ou non, en fonte ductile, en acier, en inox, en acier galvanisé et en aluminium.
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